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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA
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NOVIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVIA
CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1328863
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2015

Présentation de la marque NOVIA

Déposée le 30 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA domicilié(e) 24 rue Maurice Berteaux,78780 MAURECOURT (dossier no 2291370) - 78780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2291370) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVIA est expirée depuis le 30 octobre 2015.

CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA a également déposé les autres marques suivantes : SELECTFINE , LES ENVIES D AMELINE... , (Marque figurative) , AND. PIERAL , ANDRESY CONFITURES , TRÈSFRUIT , le chaudron des terroirs , les envies d'Améline , ANDREZY , (Marque figurative)


CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA Société à responsabilité limitée - 24 rue Maurice Berteaux,78780 MAURECOURT (dossier no 2291370) - 78780 - France - SIREN 619804156


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2291370) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291370 - Publication au BOPI 2005-06-20

Renouvellement sans limitation n°2056053 - Publication au BOPI 1995-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription - Transmission de propriété n°20505 - Publication au BOPI

Confitures. Confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.